Vous trouverez ici l’avancement du travail des commissions thématiques sur les livrets de travail :

Livret thématique 1 : « Gestion de la ressource »

Thématiques traitées : Eaux pluviales, assainissement, eau potable, protection de la ressource, qualité de l’eau

Version	Modifications	Téléchargement
0	Version modifiée par le bureau	Version 0
1	Version modifiée en CT le 27 avril (dispositions 17 à 20)	Version 1
2	Version modifiée par la CT (dispositions 1 à 5 et la disposition 8)	Version 2
Version finale de projet	Version modifiée par la commission thématique	Version finale de projet

Livret thématique 2 : « Risques : érosion, ruissellement et inondations

Thématiques traitées : Érosion, ruissellement, inondations

Version	Modifications	Décisions	Téléchargement
0	Version modifiée par le bureau		Version 0
1	Version modifiée en réunion	Dispositions 3 à 5 à retravailler avec la DDTM/Chambre d'agriculture	Version 1
2	Version modifiée en réunion	Dispositions 6 à 11 validées en l'état	Version 2
Version finale de projet	Version modifiée par la commission thématique		Version finale de projet

Thématiques traitées : Entretien et restauration des cours d’eau, continuité écologique, zones humides

Version	Modifications	Décisions
0	Version modifiée par le bureau et la fédération de pêche		Version 0
1	Version modifiée lors de la réunion du 2 mai (dispositions 1 à 5)	la D1 sera revue avec une présentation de l'état d'avancement de l'EBF La D3 sera réécrite pour nuancer la non intervention La D5 sera revue en présentant un retour d'expérience d'inventaire	Version 1
Version finale de projet	Version modifiée par la commission thématique		Version finale de projet

Version	Modifications	Décision	Téléchargement
0	Version modifiée par le bureau		Version 0
Version finale de projet	Version modifiée par la commission thématique		Version finale de projet