Les documents du SAGE de la Canche approuvé par arrêté préfectoral le 3 octobre 2011
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« Qu’est ce que le SAGE de la Canche? »
« Les défis du SAGE de la Canche »
Plaquette de présentation du SAGE de la Canche
Plaquette [Le SAGE de la Canche et les collectivités]
Rapport d’activité de la CLE 2012
Rapport d’activité de la CLE 2013
Rapport d’activité de la CLE 2014
Tableau de bord du SAGE de la Canche 2012-2013
Tableau de bord du SAGE de la Canche 2013-2014
Les conclusions de la commission d’enquête publique du SAGE de la Canche
– Présentation de la nouvelle assemblée et de ses membres;
– Lecture des règles de fonctionnement
-Election du Président de la CLE pour le mandat 2013-2018;
– Validation des règles de fonctionnement;
– Election des Présidents des commissions thématiques;
– Validation de la convention avec le Symcéa;
– Présentation du bilan 2012 et des perspectives 2013;
– Présentation et validation du programme de sensibilisation;
-Délibération complémentaire pour l’inventaire des zones humides
du SAGE.
Pour faire suite à la concertation au sein de la CLE dans le cadre de l’arrêté du 3 octobre 2011 portant validation du SAGE, le Préfet de Département a validé l’ensemble de la réflexion et du travail accompli dans le cadre d’un arrêté complémentaire en date du 4 juillet 2014. Cet arrêté permet de répondre aux réserves de l’arrêté du 3 octobre 2011 relatif à l’inventaire des zones humides.
Pour consulter cet arrêté : AP 20140704 approbation définitive complet
Suite aux élections municipales du printemps 2014, le collège des élus de la CLE a été en partie renouvelé. Un nouvel arrêté de composition de la CLE a été publié le 12 novembre 2014 par le Préfet du Pas de Calais.
Pour consulter cet arrêté : Arrêté modificatif de la CLE
La Commission Locale de l’Eau s’est réunie le 4 février 2015. Monsieur Roger PRUVOST a été réélu à l’unanimité Président de la CLE.
Les documents suivants présentés sont les suivants :
– Rapport d’activités de la CLE 2014
– Tableau de bord des indicateurs du SAGE 2013-2014
– Le projet de SDAGE 2016-2021
– Compte-rendu de la séance plénière du 4 février 2015
– Délibérations validées par la CLE
Suite aux élections départementales du printemps 2015, un nouvel arrêté modificatif de la CLE a été pris :
Pour consulter cet arrêté : Arrêté du 25 septembre 2015
La CLE s’est réunie en séance plénière le 24 mars 2016. L’ordre du jour était principalement consacré à la validation de la cartographie des cours d’eau du bassin versant. Les documents suivants ont été présentés :
- Bilan d’activités de la CLE 2014-2015;
- Tableau de bord de la CLE 2014-2015;
- Présentation en séance.
- Compte-rendu
- délibération.
Cartes à jour des remarques de la CLE du 24 mars 2016 via le lien :
www.sagedelacanche.fr/tlgt/carto_cle_240316.zip
Séance plénière du 29 janvier 2018 : Election de M. Ghislain TETARD, Conseiller Régional, pour la présidence la CLE.
Documents :
- Délibérations du 29 janvier 2018;
- Compte-rendu de la séance du 29/01;
- Rapport d’activités de la CLE 2016-2017;
- Tableau de bord de la CLE 2015-2016.
Séance plénière de la CLE du 13 juin 2019.
Documents :