Commission Qualité
La commission Qualité a pour principale objectif l’amélioration de la qualité des eaux dans le cadre de l’atteinte du bon état des masses d’eau (continentales, souterraines et côtières) demandé par l’Union Européenne en 2015.
Les missions sont nombreuses : qualité des eaux souterraines et superficielles avec le suivi des programmes relatifs à l’assainissement collectif et non collectif et lutte contre les pollutions diffuses.
Les documents produits par cette commission entre 2010 et 2012 sont téléchargeables par les liens ci-dessous :
- Le SAGE et la production-distribution d’eau potable- Réunion du 25-01-2011 [Mode de compatibilité]
- Elaboration d’une méthodologie d’évaluation de l’efficacité des fascines, à l’échelle d’un bassin versant
- Les remblaiements et endiguements de zones d’expansion de crue dans l’été 2010
Groupe de travail « Règlements de service assainissement » :
Réunion du groupe « Gestion des eaux pluviales » :
Réunion du groupe « Assainissement non collectif » :
Les zones à enjeu environnemental :
La Commission est en cours de discussion avec l’Agence de l’Eau pour réfléchir à l’application des nouvelles données réglementaires relatives à l’assainissement non-collectif. Il s’agit notamment de travailler à la définition des zones à enjeu environnemental incombant aux SDAGE ou aux SAGE selon l’arrêté d’avril 2012. Grâce à la participation des SPANC du bassin et celle des membres de la CLE, l’atlas des zones à enjeu environnemental du bassin de la Canche sera intégré au prochain SDAGE. Il constitue un outil majeur pour la programmation de la mise en conformité des installations et leur financement.
Télécharger l’atlas des zones à enjeu environnemental
Réunion de la commission Qualité du 16 septembre 2014 : Compte-rendu
Réunion de la Commission du 21 octobre 2016 : Présentation Bilan Assainissement et eau potable; Présentation Bilan Pluvial; Présentation : les enjeux de la gestion des eaux pluviales
Compte-rendu de la Commission Qualité du 21 octobre 2016
Commission Innondations
La commission Inondations a été créée le 28 juin 2013. Elle est présidée par Jean-Charles BRUYELLE, représentant l’Association Nord-Nature Environnement à la CLE. Cette commission s’intéresse à la gestion et la maîtrise des risques liés à l’eau sur le bassin versant de la Canche :
– Inondations liées aux crues de la Canche notamment en basse vallée de la Canche;
– Inondations liées aux ruissellements et à l’érosion des sols sur l’ensemble des bassins versants affluents;
– Autres phénomènes et influences sur la gestion des eaux : remontées de nappe, risques de submersion marine, influence par fort coefficient de marée.
Cette commission s’attachera à étudier et évaluer les phénomènes afin de transmettre une connaissance et éventuellement des modélisations aux maîtres d’ouvrages (collectivités notamment).
A ce titre, la commission suivra les travaux en cours dans le cadre du Comité de Baie de Canche et de sa commission Inondation, ainsi que les travaux relatifs au projet de Programme d’Action et de Prévention du Risque d’Inondation.
Note relative au PAPI et compte-rendu de la réunion (30 mai 2013)
Réunion du 28 octobre 2014 :
La commission s’est réunie le 28 octobre 2014 en association avec la commission Inondation du Comité de Baie de Canche présidée par Pierre Marie Dusannier.
L’ordre du jour était axé sur une première information relative au PAPI d’intention.
Les présentations sont téléchargeables ci-dessous :
Présentation des enjeux Inondation du SAGE
Présentation des actions du Contrat de Baie concernant les risques d’inondation
Présentation des enjeux du PAPI et du programme prévisionnel
Commission Milieux aquatiques
La connaissance des milieux aquatiques et la préservation de leurs fonctionnalités essentielles à la préservation globale de la ressource en eau sont les missions de la commission littorale. Présidée par Bruno ROUSSEL, représentant de la Chambre d’Agriculture à la Commission Locale de l’Eau, la commission se penchera sur l’atteinte des objectifs proposés par le SAGE comme la réalisation des plans de gestion des cours d’eau, l’amélioration de la continuité écologique et la préservation des zones humides.
Voici quelques documents produits par la commission :
La gestion et la restauration des cours d’eau
Compte-rendu de la commission du 30 août 2011
La Commission s’est réunie le 5 novembre 2013 à 14 h 30 dans les locaux du Symcéa, à Hesdin.
Déroulement de la réunion :
– Les actions du Symcéa : la continuité écologique (présentation) et la restauration (présentation);
– Les actions de la FDAAPPMA (présentation);
– La maîtrise d’ouvrage de l’Agence de l’Eau Artois Picardie sur le bassin Canche (Présentation);
– Le classement des cours d’eau, DDTM MISEN (Présentation).
La Commission s’est réunie le 27 aôut 2015 :
- L’inventaire des zones humides du bassin de l’Authie (Lucile Régniez, EPTB Authie) (présentation)
- Les indicateurs des plans de gestion de la Canche (Arnaud Tournier, Symcéa) (présentation)
- Le suivi des migrateurs (Yann Le Péru, FDAAPPMA) (présentation)
- L’application du L435-5 (Matthieu Susanne, FDAAPPMA) (Présentation)
- Le compte-rendu de la réunion
Identification et caractérisation des enjeux des zones humides
Le SAGE de la Canche a été approuvé en octobre 2011. Il contient un inventaire des zones humides pour lequel des objectifs de préservation ont été définis. A ce titre, le PAGD et surtout le règlement rendent opposables plusieurs dispositions et une règle pour atteindre ces objectifs et limiter leur destruction.L’inventaire des zones humides de la Canche a été réalisé à l’échelle 1/25 000° et concerne principalement les zones humides alluviales.Le SDAGE 2016-2021 réaffirme l’objectif de préservation des zones humides du bassin Artois-Picardie en s’appuyant sur l’outil existant « Zones à dominante humide » (1/50 000°) mais en ciblant davantage les objectifs. Les dispositions prévoient :
- Prendre en compte les zones humides à partir de la carte des Zones à dominante humide et de l’inventaire des SAGE dans les documents d’urbanisme (A-9.2) ;
- De préciser la consigne « Eviter, Réduire, Compenser » sur les dossiers zones humides au titre de la Police de l’Eau (A-9.3) ;
- D’identifier les actions à mener sur les zones humides (A-9.4).
Une première phase réalisée en 2017 : Validation d’une méthodologie
Dans une perspective de révision prochaine du SAGE, la CLE s’engage en 2017 sur une première phase de compléments à l’inventaire des zones humides du bassin. Deux étudiants (Master 2 et Master 1) sont accueillis par le Symcéa pour aider la CLE dans cette démarche. Un groupe de travail est organisé parmi les membres de la CLE et les partenaires techniques.
Les enjeux et objectifs de cette mission étaient les suivants :
- Améliorer et compléter la connaissance des zones humides sur l’ensemble du bassin versant de la Canche ;
- Caractériser et hiérarchiser les fonctions des zones humides ;
- Mettre en compatibilité le SAGE avec les dispositions du SDAGE ;
- Sensibiliser et accompagner les acteurs du territoire pour une meilleure prise en compte des zones humides dans leurs projets d’aménagement (enjeu compétence GEMAPI).
Lors des travaux préliminaires visant à répondre à cet objectif, il est apparût que l’inventaire des « Zones humides du SAGE » n’était pas exhaustif. Tenant compte du règlement du SAGE de le Canche et de sa Règle 9 (Article 5) qui prévoit la possibilité d’ajout de nouvelles zones humides à cet inventaire, un travail d’identification de nouvelles zones humides a également été commissionné en complément. Ces deux objectifs ont fait l’objet d’un suivi par le bureau de travail de la CLE à travers deux réunions, dont les compte-rendus sont les suivants :
- compte-rendu du GT du 23 mai et document de présentation
- compte-rendu du GT du 13 juillet et document de présentation
Ces résultats seront présentés lors de la prochaine séance plénière de la CLE.
Pour consulter la synthèse des résultats.