ADEME : Agence de l’Environnement et de la maîtrise de l’Energie
ALUR : Loi pour l’Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové
C.C : Carte Communale
DICRIM : Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
DOCOB : Document d’Objectifs
EBC : Espace Boisé Classé
EPCI : Etablissement Public de Coopération Intercommunale
ER : Emplacement Réservé
HQE : Haute Qualité Environnementale
ICPE : Installation Classée pour la Protection de l’Environnement
IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements
OAP : Orientation d’Aménagement et de Programmation
PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
PAGD : Plan d’Aménagement et de Gestion Durable
SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale
PAPI : Plan d’Action et de Prévention contre les Inondations
PLU : Plan Local d’Urbanisme
PLUI : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
PPRI : Plan de Prévention des Risques Inondation
SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux
SDEP : Schéma Directeur des Eaux Pluviales
SIC : Site d’intérêt Communautaire
SRCE : Schéma Régional de Cohérence Ecologique
TVB : Trame Verte et Bleue
ZIC : Zone d’Inondation Constatée